Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu au centre communautaire Charles-Henri Lapointe situé au 100, rue de la Fabrique, Sainte-Anne-de-la-Pérade, le premier lundi de chaque mois à 19 h (voir la liste ci-dessous), sauf si cette journée est un jour férié. Dans ce cas, la séance est automatiquement remise au jour non férié suivant, au même endroit et à la même heure, sans autre avis.

Année 2020

  • lundi 13 janvier
  • lundi 3 février
  • lundi 2 mars
  • lundi 6 avril
  • lundi 4 mai
  • lundi 1er juin
  • lundi 6 juillet
  • lundi 3 août
  • mardi 8 septembre
  • lundi 5 octobre
  • lundi 2 novembre
  • lundi 7 décembre

Les séances du conseil sont publiques et, lors des séances ordinaires, deux périodes de questions sont prévues à l'ordre du jour. Toutes les personnes présentes peuvent poser des questions au conseil municipal en s'identifiant oralement auparavant.

Au besoin, la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pérade tient aussi, au même endroit, des séances extraordinaires. Pour connaître les dates de ces séances, consultez régulièrement le calendrier municipal sur notre page d'accueil.

Les procès-verbaux des séances sont disponibles pour consultation seulement après avoir été dûment approuvés par le conseil municipal lors d'une séance subséquente.

Séances du conseil 2020

Date Heure Type de séance Ordre du jourProcès-verbalAudio
13 janvier 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
3 février 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
2 mars 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
23 mars 19 h Extraordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
6 avril 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
4 mai 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document
1er juin 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document
22 juin 19 h Extraordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
6 juillet 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document
3 août 18 h 30 Assemblée publique Télécharger le document Télécharger le document -
3 août 18 h 40 Assemblée publique Télécharger le document Télécharger le document -
3 août 18 h 50 Assemblée publique Télécharger le document Télécharger le document -
3 août 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
8 septembre 19 h Ordinaire Télécharger le document Télécharger le document -
5 octobre 19 h Ordinaire - - -
2 novembre 19 h Ordinaire - - -
7 décembre 19 h Ordinaire - - -